JSC PLANETE JSC
Présentation de la marque JSC PLANETE JSC
Déposée le 20 août 2003 par l'association loi 1901 Jeunes Solidarité Cancer ” déclarée en Préfecture le 31 juillet 2002 et la Société Anonyme (SA) représentée par Présidente auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JSC PLANETE JSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JSC PLANETE JSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242598.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JSC PLANETE JSC est expirée depuis le 20 août 2013.
Jeunes Solidarité Cancer ” déclarée en Préfecture le 31 juillet 2002 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40