Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JSC PLANETE JSC
Association “ Jeunes Solidarité Cancer ” déclarée en Préfecture le 31 juillet 2002
représentée par s.a. Présidente, Mademoiselle Chloé GRIMBERG

Numéro de dépôt :
3242598
Date de dépôt :
20/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2013
JSC PLANETE JSC de Jeunes Solidarité Cancer ” déclarée en Préfecture le 31 juillet 2002

Présentation de la marque JSC PLANETE JSC

Déposée le 20 août 2003 par l'association loi 1901 Jeunes Solidarité Cancer ” déclarée en Préfecture le 31 juillet 2002 et la Société Anonyme (SA) représentée par Présidente auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JSC PLANETE JSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Les déposants sont l'association loi 1901 Jeunes Solidarité Cancer ” déclarée en Préfecture le 31 juillet 2002 domicilié(e) sis 14, rue Corvisart,75013 PARIS - 75013 - France et la Société Anonyme (SA) représentée par Présidente domicilié(e) Lieu dit “ Le clos de la Bovery ” - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association “ Jeunes Solidarité Cancer ” Chloé GRIMBERG domicilié(e) 14, rue Corvisart,75013 PARIS - 75013 - France.

La marque JSC PLANETE JSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242598.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JSC PLANETE JSC est expirée depuis le 20 août 2013.

Jeunes Solidarité Cancer ” déclarée en Préfecture le 31 juillet 2002 a également déposé les autres marques suivantes : Jeunes Solidarité Cancer www.jseforum.net


Association “ Jeunes Solidarité Cancer ” déclarée en Préfecture le 31 juillet 2002 - sis 14, rue Corvisart,75013 PARIS - 75013 - France

représentée par s.a. Présidente, Mademoiselle Chloé GRIMBERG - Lieu dit “ Le clos de la Bovery ” - France - SIREN 4


Association “ Jeunes Solidarité Cancer ” Chloé GRIMBERG - 14, rue Corvisart,75013 PARIS - 75013 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Journaux ; bulletins et lettres d'informations ; cartes ; enveloppes ; affiches ; plaquettes.